TEXTES GENERAUX
-
Mise en œuvre de la rénovation
de la voie professionnelle à la rentrée 2009
(RLR: 523-0)
circulaire n° 2009-028 du 18-2-2009 (NOR>MENE0900147C)
- Organisation de la voie professionnelle et
modification du code de l'éducation (partie
réglementaire) (RLR: 191-3)
décret n° 2009-148 du 10-2-2009 - J.O. du 11-2-2009 (NOR>MENE0900059DD)
- Baccalauréat professionnel et
modification du code de l'éducation (partie
réglementaire)(RLR: 191-3)
décret n° 2009-145 du 10-2-2009 - J.O. du
11-2-2009 (NOR>MENE0900056D)
- Brevet d'études professionnelles et modification du code de l'éducation (partie réglementaire) (RLR: 191-3)
décret n° 2009-146 du 10-2-2009 - J.O. du 11-2-2009 (NOR>MENE0900057D)
- Certificat d'aptitude professionnelle et
modification du code de l'éducation (partie
réglementaire) (RLR: 191-3)
décret n° 2009-147 du 10-2-2009 - J.O. du 11-2-2009 (NOR>MENE0900058DD)
- Épreuve de contrôle de l'examen
du baccalauréat professionnel (RLR:
543-1)
arrêté du 10-2-2009 - J.O. du 11-2-2009 (NOR>MENE0900067A)
- Organisation de l'épreuve de
contrôle pour le baccalauréat professionnel
- session 2009 (RLR: 543-1)
note de service n° 2009-029 du 18-2-2009
(NOR>MENE0900148N)
- Voies d'orientation
(RLR: 523-0)
arrêté du 10-2-2009 - J.O. du 11-2-2009 (NOR>MENE0900069A)
- Champs professionnels prévus à
l'article D. 333-2 du code de l'éducation
arrêté du 10-2-2009 - J.O. du 11-2-2009 (NOR>MENE0900270AA)
- Enseignements dispensés dans les
formations sous statut scolaire préparant au
baccalauréat professionnel
arrêté du 10-2-2009 - J.O. du 11-2-2009 (NOR>MENE0900061A)
- Création
de la spécialité "métiers des services
administratifs" de brevet d'études
professionnelles (RLR: 543-0c) arrêté du 30-07-2009 - J.O. du 26-08-2009 (NOR>MENE0918186A)
- Condition d'habilitation des C.F.A. à mettre en œuvre
le contrôle en cours de formation arrêté du
20-07-2009 - J.O du 5-8-2009 (NOR>MENE0916985A)
- Arrêté du
10 février 2009 relatif aux enseignements
dispensés dans les formations sous statut
scolaire préparant au baccalauréat
professionnel NOR>MENE0900061A).
PROGRAMMES D'ENSEIGNEMENT
- Programme d'enseignement d'arts appliqués et
cultures artistiques pour les classes préparatoires au
baccalauréat professionnel (RLR: 524-8)
arrêté du 10-2-2009 - J.O. du 11-2-2009 et du 14-2-2009
(NOR>MENE0829945AA)
- Programme d'enseignement
d'économie - gestion pour les classes
préparatoires aux baccalauréats
professionnels du secteur de la production
(RLR: 524-8)
arrêté du 10-2-2009 - J.O. du 11-2-2009 et
du 14-2-2009 (NOR>MENE0829951A)
- Programme d'enseignement
d'éducation physique et sportive pour les
classes préparatoires au C.A.P. et pour les
classes préparatoires au baccalauréat
professionnel (RLR: 524-8)
arrêté du 10-2-2009 - J.O. du 11-2-2009 (NOR>MENE0829948A)
- Programme d'enseignement de
français pour les classes préparatoires au
baccalauréat professionnel (RLR:
524-8)
arrêté du 10-2-2009 - J.O. du 11-2-2009 et
du 14-2-2009 (NOR
> MENE0829953A)
- Programme d'enseignement de l'histoire -
géographie - éducation civique pour les classes
préparatoires au baccalauréat professionnel (RLR:
524-8)
arrêté du 10-2-2009 - J.O. du 11-2-2009 (NOR>MENE0829944A)
- Programme d'enseignement de langues vivantes
étrangères pour les classes préparatoires au C.A.P. et
pour les classes préparatoires au baccalauréat
professionnel (RLR: 524-8 ; 545-0b)
arrêté du 10-2-2009 - J.O. du 11-2-2009 (NOR>MENE0829952A)
- Programmes d'enseignement de mathématiques
et de sciences physiques et chimiques pour les classes
préparatoires au baccalauréat professionnel (RLR:
524-8)
arrêté du 10-2-2009 - J.O. du 11-2-2009 (NOR>MENE0829955AA)
- Programme d'enseignement de
Prévention Santé Environnement pour les
classes préparatoires au baccalauréat
professionnel
arrêté du 10-2-2009 - J.O. du 11-2-2009 et
du 14-2-2009 (NOR>MENE0829947AA)
